Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITOSTOP
FERTINATURE, SARL

Numéro de dépôt :
4349916
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
LITOSTOP de FERTINATURE

Présentation de la marque LITOSTOP

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTINATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITOSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERTINATURE domicilié(e) PARC MECATRONIC, 1 IMPASSE LAVOISIER - 03410 - SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 872 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERTINATURE, M. NICOLAS CERCLEUX domicilié(e) PARC MECATRONIC, 1 IMPASSE lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France.

La marque LITOSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITOSTOP arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

FERTINATURE a également déposé les autres marques suivantes : PLANT DU TERROIR , FERTINATURE , TUBERIZE , ACTI'MIL , NAWEN , ALIENOR , PLANTISSIME , DOR'INSTOP , BELLA NATURA


FERTINATURE, SARL - PARC MECATRONIC, 1 IMPASSE LAVOISIER - 03410 - SAINT-VICTOR - France - SIREN 532872769


FERTINATURE, M. NICOLAS CERCLEUX - PARC MECATRONIC, 1 IMPASSE lavoisier - 03410 - SAINT VICTOR - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Engrais.